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1. Éditeur du site

Le site ai-lab.byseven.co est édité par Seven AI Lab (marque de la société SEVEN).

• Dénomination sociale : SEVEN
• Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
• Capital social : 3 000 €
• Siège social : RDC, 156 rue de la Roquette, 75011 Paris
• SIREN : 803 964 394 — SIRET (siège) : 803 964 394 00032
• RCS : 803 964 394 R.C.S. Paris
• Code APE/NAF : 85.59A (Formation continue d'adultes)
• N° TVA intracommunautaire : FR28803964394
• Directeur de la publication : Yahya Fallah Araghi (Président)
• Contact : contact@byseven.co

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Oui, vous avez bien lu : le site vitrine que vous consultez est servi depuis les États-Unis. Ironie assumée pour une maison qui prêche la souveraineté — alors soyons précis. Vercel se contente de livrer des fichiers statiques (du texte, des images, des polices) à votre navigateur. Aucune donnée personnelle, aucun corpus client, aucun document métier n'y transite ni n'y est traité : seules des statistiques de fréquentation anonymes du site sont mesurées. Le cœur du réacteur — vos données, vos agents — reste, lui, intégralement en France.

Les données clients traitées dans le cadre des prestations Seven AI Lab sont en effet hébergées en France/UE chez OVHcloud (zone souveraine, option SecNumCloud), à l'écart du présent site vitrine. La souveraineté, c'est là qu'elle compte : sur la donnée, pas sur la page d'accueil.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, identité visuelle, logo, structure, code) est la propriété exclusive de Seven AI Lab, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Responsabilité

Seven AI Lab s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

5. Liens externes

Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de Seven AI Lab quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.